Mentions légales
Propriété du site
- Société Olivier Costa de Beauregard
- 23 rue Marsoulan – 75012 Paris – France
- association.olivier.costa@gmail.com
- directeur de la publication : Evelyne Costa-Tritsch
- responsable de la rédaction : Evelyne Costa-Tritsch
Contenu du Site
Est entendu par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animés ou non, et les sons dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation préalable expresse de la société Olivier Costa de Beauregard, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Licence d'utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au Site, l'utilisateur reconnaît accepter de la Société Olivier Costa de Beauregard une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions suivantes :
- La présente licence, accordée à titre non exclusif, n'est pas transmissible à un tiers.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est interdite. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la Société Olivier Costa de Beauregard. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de linformatique et des libertés (CNIL) Les utilisateurs du Site de la Société Olivier Costa de Beauregard sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un courrier à notre siège social.
Marques
Les marques de la société Société Olivier Costa de Beauregard figurant sur le Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la Société Olivier Costa de Beauregard est interdite.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Société Olivier Costa de Beauregard.
Réalisation
Hébergement